Orléans

TRAITE FRONTALIER ORLEANAIS-ALENÇON




Nous, les hautes Autorités ducales d'Orléans représentant Sa Majesté pour le territoire de l’Orléans,
Nous, les hautes Autorités ducales d'Alençon représentant Sa Majesté pour le territoire de l’Alençon,




Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité de nos territoires respectifs dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre nos deux duchés au sein du Domaine Royale, et après moult débats, ratifions ce document qui entend instituer et garantir les frontières entérinées par le travail et la recherche de la Hérauderie Royale de France entre l'Orléanais au niveau des duchés de Dunois puis de Chartres et l'Alençon au niveau du comté du Perche.


Avons décidé le traité suivant :


Article 1. DESCRIPTION PHYSIQUE


La frontière commence à Soizé (Alençon) à la rencontre du Maine, de l'Alençon et de l'Orléanais. Elle suit ensuite le ruisseau de La Sonette, la rive droite étant orléanaise, la gauche alençonnaise, jusqu'au confluent avec l'Ozanne. De là elle contourne Brou (Orléanais) par le nord-ouest, laissant Mottereau en Alençon avant de repartir vers le septentrion en laissant Vieuvicq en Orléans puis vers l'occident entre Montigny-le-chartif (Alençon) et Méréglise (Orléans) pour atteindre en revenant vers l'orient le cours d'eau de la vallée du Gros Caillou au sud de Saint-Emand (Orléans) qu'elle remonte jusqu'à Nonvilliers (Alençon). Elle remonte ensuite vers le nord, suivant la limite occidentale du bois des Yys, passe entre le Chêne doré (Orléans) et Sausseux (Alençon), coupe le bois de la Gâtine et en ressort
laissant Saint-Denis-des-Puits en Orléanais et le Thieulin en Alençon jusqu'à Friaize (Alençon) où elle part vers le nord-est rejoindre l'Eure au niveau de Landelles (Orléanais). Elle descend cette rivière jusqu'à Belhomert-Guéhouville, laissant l'Orléanais sur la rive droite et l'Alençon sur la gauche à l'exception de Pontgouin laissé à l'Alençon.


La frontière part ensuite vers le levant jusque Dangers (Orléanais), laissant Digny, Favières et Verigny en Alençon avant de remonter à nouveau, tout d'abord vers l'occident pour garder Gatelles en Orléans avant de revenir vers Ecublé (Orléans) d'où elle rejoint Merville-les-bois (Orléanais). Elle remonte ensuite jusqu'à Fontaine-les-Ribouts en Orléans où se trouve la frontière commune de l'Orléanais, de l'Alençon et du comté de Dreux.




Article 2 : DU RÉGIME DES ENCLAVES


Aucune enclave ne saurait être reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin. Au moment de la signature dudit traité, aucune enclave n'existait.




Article 3 : CARTE


Pour illustrer le propos et représenter visuellement le tracé de la frontière une carte a été établie.


Ne saurait être valable sur la carte établie que la représentation de la frontière entre l'Alençon et l'Orléanais, les autres frontières tracées ne l'étant qu'à titre indicatif et sans aucune assurance d'exactitude.


Les Hérauts d'Alencon et dOrléans se sont rendus sur place avec leurs gens et en intelligence avec les seigneurs et villes riveraines afin d'effectuer le bornage.


Article 4 : RATIFICATION


Ce Traité frontalier Alençon-Orléanais fixe une bonne fois pour toutes les frontières communes de l'Alençon et de l'Orléanais.
Ces frontières sont fixées une fois pour toute et sont inaliénables de par les Lois Héraldiques et sous couverts d’icelle.




Signé le 6ème jour de janvier 1458 au château d'Alençon
Petitsuisse,
vicomte de Carrouges, seigneur de La Londe En Trun,

Duc D'Alençon.



Scellé le sixième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit.

Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans